Comités

Comité de gestion

Le Comité de gestion a comme mandat de superviser les travaux de la Chaire et à ces fins approuver le programme, approuver le budget, donner son avis sur les projets de recherche, les demandes de subventions et les propositions de contrat de recherche, etc. En sont membres d’office le doyen de la faculté de droit ou son représentant, le directeur général de la Direction générale de la recherche de l’Université de Montréal ou son représentant, le titulaire de la Chaire et deux membres désignés par la Chambre des notaires.

En sont membres présentement :

  • M. Jean-François Gaudreault-DesBiens, doyen de la Faculté de droit, Université de Montréal et président du comité
  • Mme Brigitte Lefebvre, professeure à la Faculté de droit, Université de Montréal, titulaire de la Chaire
  • Me François Bibeau, président de la Chambre des notaires du Québec
  • Me Jean Girard, notaire et représentant de la Chambre des notaires du Québec
  • Mme Pascale Ouellet, Vice-rectorat à la Recherche, Université de Montréal

Comité scientifique

Le Comité scientifique a comme mandat de conseiller le titulaire quant aux projets de recherche, en suivre le déroulement et faire les recommandations nécessaires; approuver les rapports écrits du titulaire sur le progrès et l’évolution des travaux, etc. En sont membres d’office le titulaire de la Chaire, le président de la Chambre des notaires ou son représentant, un membre désigné par la Chambre des notaires, le doyen de la faculté de droit ou son représentant et un chercheur nommé par le doyen de la faculté de droit sur recommandation du titulaire.

En sont membres présentement :

  • Brigitte Lefebvre, titulaire de la Chaire
  • Me Christine Gagnon, notaire à Québec, chercheure associée à la Chaire du notariat, professeure associée à la Faculté de droit, Université de Montréal
  • Pierre-Claude Lafond, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal
  • Alain Roy, professeur titulaire et chercheur associé à la Chaire, Faculté de droit, Université de Montréal
  • Me Valérie Simard, Direction de la profession, Chambre des notaires du Québec

Comité consultatif universitaire (Comité créé par le Comité de gestion de la Chaire)

Le comité consultatif universitaire a comme mandat de veiller au rayonnement de la Chaire du notariat dans chacune des universités. Cette mission se traduit notamment par l’organisation d’activités scientifiques et par la participation des étudiants aux concours de rédaction juridique. En sont membres, le titulaire de la Chaire et un représentant de chacune des autres facultés de droit dispensant un programme de droit civil (Laval, McGill, Ottawa, Sherbrooke, UQÀM)

En sont membres présentement :

  • Brigitte Lefebvre, titulaire de la Chaire
  • François Brochu, professeur titulaire, Faculté de droit, Université Laval
  • Yaëll Emerich, professeure, Faculté de droit, Université McGill
  • Gaële Gidrol-Mistral, professeure, Département des sciences juridiques, Faculté de science politique et droit, Université du Québec à Montréal
  • Natacha Bouffard, coordonnatrice des études notariales, Faculté de droit section de droit civil, Université d’Ottawa
  • Marie-Claude Laquerre, coordonnatrice des études notariales, Faculté de droit, Université de Sherbrooke

Ce contenu a été mis à jour le 6 septembre 2017 à 11 h 36 min.