Gagnants

La Chaire du notariat de l'Université de Montréal dont la mission est de soutenir le développement et le rayonnement de l'institution du Notariat et de la profession de notaire, a fait la sélection des gagnants suivants dans le cadre de son concours annuel de rédaction juridique.

2008-2009

1^er cycle

Premier prix : M. Gabriel-Arnaud Berthold (Université Laval)

Travail intitulé «Réflexions sur cette subrogation que l'on dit consentie par le débiteur».

Deuxième prix : M. Émery Brunet (Université de Montréal)

Travail intitulé «Le contexte normatif et le rôle de la norme en médiation civile et commerciale»

2^e cycle

Le prix a été remis à Mme Judy Martin (Université d'Ottawa)

Travail intitulé «La pertinence de l'article 714 du Code civil du Québec ou le paradoxe d'un formalisme sujet à la libre interprétation des tribunaux».
Sous la direction du professeur Jacques Beaulne.

Le jury était composé des professeurs Diane Bruneau, Alain Roy et Didier Lluelles.

2007-2008

1^er cycle

Premier prix : Mesdames Ariane Leduc, Valérie Scott et Mélanie Raby (Département des sciences juridique, UQAM)

Travail intitulé «Le mariage polygame et le droit international privé : une étude prospective».
Ce travail a été supervisé par la professeure Martine Lachance.

Deuxième prix : M. Bogdan Dobrota (Faculté de droit, Université Mc Gill)

Travail intitulé «La propriété romaine : approche multidisciplinaire»
Ce travail a été supervisé par la professeure Yaëll Emerich Ce prix a été offert par l'étude GRANDPRÉ JOLI-COEUR avocats-notaires s.e.n.c.r.l.

2^e cycle

M. Sébastien Roy (Université Laval)

Travail intitulé «La Loi sur les marques de commerce protège-t-elle efficacement le titulaire d'une marque contre la dilution?».
Sous la direction du professeur Marc Lacoursière.

2006-2007

1^er cycle

Premier prix : Monsieur Joshua Krane (Université McGill)

Travail intitulé «Beneficiary-initiated Modification of Trusts : a Comparative Examination».
Ce travail a été supervisé par les professeurs Madeleine Cantin Cumyn et Lionel Smith.

Deuxième prix : Madame Marie-Hélène Poisson (Université de Montréal)

Travail intitulé «Un aperçu de la médiation familiale au Québec»
Ce prix a été remis par l'étude Coté, Taschereau, Samson, Demers, notaires s.e.n.c.

2^e cycle

Madame Sandra Morin (Université d'Ottawa - Section de droit civil)

Travail intitulé «Autorité parentale et patriarcat d'État au Canada».
Ce travail a été supervisé par la professeure Anne-Françoise Debruche.

Le texte a été publié dans : (2009) 39 Revue générale de droit 127-201

2005-2006

1^er cycle

Mme Annie Moreau (Université Laval)

Travail intitulé «Les droits de l'entreprise reliés aux placements de produits au cinéma - ce qu'elle doit connaître dans un contexte d'incertitude juridique».

2^e cycle

Ex-aequo

M. Antoine Phirum Pich (Université de Montréal)

Travail intitulé «La loi concernant les droits sur les mutations immobilières et les controverses relatives à la notions de transfert».

Un extrait de ce texte a été publié dans le journal « Entracte » de la Chambre des notaires du Québec, vol.16 no 10, 15 novembre 2007, p.9, sous le titre : « La vente pour taxes et le droit de mutation ».

Et

Émmanuel Ravanas (Université McGill)

Travail intitulé «Les difficultés d'introduction de la fiducie québécoise dans les pays de tradition civiliste connaissant l'institution de la réserve héréditaire».

Ce texte est publié à (2007) 109 R. du N. 265 sous le titre : « Les difficultés d'introduction de la fiducie québécoise dans un pays de tradition civiliste connaissant l'institution de la réserve héréditaire - l'exemple de la France ».

2004-2005

1^er cycle

Mme Véronique Racine, étudiante à l'Université Laval, a gagné le premier prix du concours de l'année 2004-2005 pour son texte intitulé : « Le notaire à la rescousse des sols contaminés ». Son travail a été supervisé par la professeure Marie-Ève Arbour.