Claude Fabien,

Claude Fabien est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Ses principaux champs d'enseignement, de recherche et de publication sont en droit civil : responsabilité, preuve, contrats (travail, services, mandat) et mandat de protection. Il a notamment contribué au Répertoire de droit par le texte de doctrine intitulé Les règles du mandat. Il s'est intéressé plus récemment au mandat de protection en cas d'inaptitude, dans lequel il poursuit ses recherches.

En début de carrière (1966-1969), il a exercé la profession d'avocat au cabinet Deschênes, DeGrandpré, Colas, à Montréal. Il a ensuite oeuvré au projet d'informatique juridique DATUM de l'Université de Montréal (1969-1972). Il a été professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke pendant sept ans (1972-1979). Devenu professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal en 1979, il a été successivement secrétaire, vice-doyen et puis doyen (1995-2000) de la Faculté.

Il a été président de l'Association des professeurs de droit du Québec, du Conseil canadien de la documentation juridique, de l'Association canadienne des professeurs de droit et du Conseil des doyens des facultés de droit du Canada. Il est membre du Barreau, arbitre de griefs et médiateur agréé. Il a collaboré à diverses occasions avec la Chambre des notaires, notamment pour favoriser l'essor des études notariales et la recherche sur le notariat. Il est membre du comité scientifique de la Chaire du notariat de l'Université de Montréal depuis sa fondation.

Publications

Monographie

• Claude FABIEN, Les règles du mandat, Extraits du Répertoire de droit de la Chambre de notaires du Québec, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais, (1987), 363 pages.

Articles

• Claude FABIEN, « La rupture du contrat par volonté unilatérale en droit québécois », (2006) 36 Revue générale de droit 85-109.

• Claude FABIEN, « L'impact des technologies de l'information sur la preuve en droit civil québécois », (2004) 106 Revue du notariat 493-511.

• Claude FABIEN, « La preuve par document technologique », (2004) 38 Revue juridique Thémis de l'Université de Montréal, 533-611.

• Claude FABIEN, « Conventions collectives et contrats individuels de travail en droit québécois » dans M. SEWERYNSKI (ed.), Collective Agreements and Individual Contracts of Employment, The Hagues, Kluwer Law International, 2003, 109-140.

• Claude FABIEN, « Épilogue : paradoxes de la solitude en droit privé », dans Nicolas KASIRER, dir., La solitude en droit privé, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Montréal, Éditions Thémis, 2002, 263-302.

• Claude FABIEN, « Le passage du mandat ordinaire au mandat de protection », (2001) 80 Revue du barreau canadien, 951-989 (version révisée).

• Claude FABIEN, « Le passage du mandat ordinaire au mandat de protection », dans Les mandats en cas d'inaptitude: une panacée? Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2001, Editions Yvon Blais, 105-148.

• Claude FABIEN, « La preuve d'un document original par sa reproduction en droit civil » dans Actes du 24e congrès - Montréal 1995, Québec, Association des archivistes du Québec, 1996, p. 125-131.

• Claude FABIEN, « Philosophie et efficience du droit civil », (1996) 37 Cahier de droit 7-15.

• Claude FABIEN, « La valeur du témoignage en droit civil québécois » dans Droit contemporain 1994, Associaton canadienne de droit comparé et Association québécoise du droit comparé, 1995, Editions Yvon Blais, 334-362.

• Claude FABIEN, « La valeur du témoignage en droit civil québécois » dans Hossein Safai, dir., La valeur du témoignage en droit civil, 14e Congrès international de droit comparé, London, Kluwer Law International, 1995, p. 39-66.

• Claude FABIEN, « Le nouveau cadre contractuel de l'exercice des professions » dans Le défi du droit nouveau pour les professionnels, Journées Maximilien-Caron 1994, Montréal, Les Éditions Thémis, 1994, 73-104.

• Claude FABIEN, « Les lois du travail sous le prisme du nouveau Code civil » dans Le Code civil et les relations du travail, Collection instruments de travail, Québec, Département des relations industrielles, Université Laval, 1993, pp. 16-24.

• Claude FABIEN, « Les nouvelles règles de la preuve par ouï dire en droit civil québécois » dans La recevabilité et l'appréciation de la preuve dans un monde complexe, Institut canadien d'administration de la Justice, Montréal, Les Éditions Thémis, 1993, pp. 39-53.

• Claude FABIEN, « Le nouveau droit du mandat » dans La réforme du Code civil, Volume II, Textes réunis par le Barreau et la Chambre des notaires, Québec, Les Presses de l'Université Laval, 1993, pp. 881-954.

• Claude FABIEN, « La communicatique et le droit civil de la preuve », dans Le droit de la communicatique, Montréal, Les Éditions Thémis, 1992, 29 pages.

• Jean-Louis BAUDOIN et Claude FABIEN, « L'indemnisation des dommages causés par la police » (1989) 23 Revue juridique Thémis 419-447.

• Claude FABIEN, « L'utilisation par le juge de ses connaissances personnelles dans le procès civil », (1987) 66 Revue du barreau canadien 433-489.

• Claude FABIEN et Ejan MACKAAY, « Civil Law and the Fight Against Inflation - A Legal and Economic Analysis of the Quebec Case » (1984) 44 Louisiana Law Recueil 719-754.

• Claude FABIEN et Ejan MACKAAY, « Le droit civil aux prises avec l'inflation », (1983) 28 McGill Law Journal 284-334.

• Claude FABIEN et Ejan MACKAAY, « Solutions judiciaires et législatives aux conséquences de l'inflation en droit civil québécois » dans Travaux des rapporteurs canadiens au XIe congrès international de droit comparé (Caracas, 1982), Montréal, Association québécoise pour l'étude comparative du droit, 1982, 67 p.

• Claude FABIEN et Anne-Marie MOREL, « Le mandat apparent », (1980-1981) 15 Revue juridique Thémis 319-356.

• Claude FABIEN, « Valeurs et langages dans la codification du droit québécois de la responsabilité civile » dans Actes du colloque international « Codification: valeurs et langage » (1981), Montréal, Conseil de la langue française, 1985, 647-678.

• Claude FABIEN, « De la responsabilité délictuelle au régime des obligations de comportement à l'égard d'autrui » dans Les enjeux de la révision du Code civil, Montréal, Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal, 1979, pp. 37-80.

• Claude FABIEN, « L'utilisation d'un ordinateur dans la recherche juridique » dans Conférence internationale sur la gesion de cabinets juridiques - Le défi des années 80, Association du barreau canadien, Ottawa, 1979, pp. 410-447.

• Claude FABIEN, « L'abus de pouvoirs du mandataire en droit civil québécois », (1978) 19 Cahiers de droit 55-103.

• Claude FABIEN, « Les effets de l'abus de pouvoirs du mandataire en droit civil québécois » dans Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, tome 28, Paris, Economica, 1977, pp. 41-54.

• Claude FABIEN, « Ordinateur et protection de la propriété intellectuelle », (1971) Revue juridique Thémis 209-221.

• Claude FABIEN, « Théorie de la clause de dation en paiement », (1964) Revue juridique Thémis 277-297.

• Claude FABIEN, « De la nature de la nullité d'un acte fait par un aliéné non-interdit », (1963) Revue juridique Thémis 182-194.