Christine Gagnon,

Docteur en droit et notaire, Christine Gagnon exerce une pratique notariale spécialisée en copropriété divise et indivise, agissant comme notaire instrumentant et comme consultante, principalement à Québec et à Montréal. Elle est associée au sein de l'Étude Côté Taschereau Samson Demers à Québec, s.e.n.c.r.l.

Me Gagnon est professeure associée à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et chercheure associée à la Chaire du notariat (U. du M.). Elle enseigne le droit de la copropriété à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, à la Faculté de droit de l'Université Laval et à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke où elle est chargée de cours. Auteure de plusieurs ouvrages et articles, principalement en droit de la copropriété, elle donne aussi régulièrement des conférences, notamment à la Chambre des notaires du Québec et au Barreau du Québec.

Me Christine Gagnon est membre du Comité scientifique de la Chaire du notariat de l'Université de Montréal depuis sa création. Elle est aussi membre de la Chambre nationale des experts en copropriété (Paris).

Me Gagnon a co-présider le Comité consultatif sur la copropriété et a co-rédigé le rapport qui a été remis au ministre de la Justice en novembre 2012. Elle a aussi présidé le Groupe de travail sur la copropriété mis sur pied en 2009 par la Chambre des notaires du Québec, avec la collaboration du ministère de la Justice. Elle a également rédigé le rapport de ce groupe de travail qui a été remis en mars 2011. En 2007, Me Gagnon a enfint présidé la Commission consultative sur l'exercice du droit immobilier de la Chambre des notaires du Québec et co-rédigé son rapport.

Me Gagnon a reçu la médaille du Mérite du Conseil interprofessionnel du Québec en 2008 et la Médaille d'honneur de la Chambre des notaires du Québec en 2010.

Publications

Monographies

• GAGNON, Christine et Yves PAPINEAU, Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires, Cowansville, Éditions Yvon Blais et Wilson et Lafleur, 2008

• COMMISSION CONSULTATIVE SUR L'EXERCICE DU DROIT IMMOBILIER, Rapport de la commission consultative sur l'exercice du droit immobilier, Chambre des notaires du Québec, 2007

• GAGNON, Christine, La copropriété divise, 2e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007

• GAGNON, Christine, La copropriété divise, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000

Articles

• Christine GAGNON, « Copropriété divise » dans Jurisclasseur Québec - Biens et publicité des droits, Modalités de la propriété, Fascicule 12.

• Christine GAGNON, « La destination de l'immeuble et la pratique du droit de la copropriété », dans C. GAGNON et Y PAPINEAU (dir.), Questions d'actualité en copropriété - Actes du colloque franco-québécois à l'occasion des quarante ans de la copropriété au Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009, p. 79.

• Michel VASSILIADÈS et Christine GAGNON, « Les travaux en copropriété réalisés à l'initiative du syndicat », dans C. GAGNON et Y. PAPINEAU (dir.), Questions d'actualité en copropriété - Actes du colloque franco-québécois à l'occasion des quarante ans de la copropriété au Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009, p. 33.

• GAGNON, Christine « Le démarrage d'un syndicat de copropriétaires », dans Mélanges Roger Comtois, Éditions Thémis, 2007, p. 311-339 ; Service de la formation continue, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 288, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 1-31.

• GAGNON, Christine et Yves PAPINEAU, « Le rôle du conseiller juridique dans une assemblée de copropriétaires », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 288, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 79-112.

• GAGNON, Christine, « De certaines problématiques juridiques sur l'obligation d'assurance et sur les sinistres en copropriété divise résidentielle », (2008) 1 C.P. du N. 39-68.

• GAGNON, Christine, « Le fonctionnement du syndicat de copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 73 -128; (2006) 1 C.P. du N. 1-52.

• GAGNON, Christine et Yves PAPINEAU, « La copropriété divise et la copropriété indivise organisée : étude comparative », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, Congrès annuel du Barreau du Québec (2006), Montréal, 2006, p. 465-522.

• GAGNON, Christine, « De certains travaux en copropriété divise », (2005) 1 C.P. du N. 221-252

• ALLARD, Serge et Christine GAGNON, « De certaines problématiques nouvelles en droit et pratique de la copropriété divise », (2005) 1 C.P. du N. 253-275

• GAGNON, Christine et Serge ALLARD, « La décision de la Cour suprême du Canada dans l'affaire Syndicat Northcrest c. Amselem et le droit québécois de la copropriété divise : un point de vue notarial », (2005) 1 C.P. du N. 317-334

• GAGNON, Christine et Yves JOLI-CŒUR, « La répartition des charges communes en copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 151-180.

• GAGNON, Christine, « La copropriété divise au Québec », Attendus des conférences du congrès de la Chambre nationale des experts en copropriété, Paris, 2005

• GAGNON, Christine, « La copropriété indivise et l'occupation divise de l'immeuble », (2003) 1 C.P. du N. 257-300

• GAGNON, Christine, « La copropriété divise du Code civil du Québec depuis le 1er janvier 1994 », (2003) 105 R. du N. 365-408

• GAGNON, Christine, « Applications contemporaines de la propriété superficiaire et questions pratiques incidentes », (2002) 1 C.P. du N. 25-52

• ALLARD, Serge et Christine GAGNON, « Représenter l'acheteur d'une fraction de copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit immobilier, vol. 180, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, p. 33-90

• GAGNON, Christine, « Questions pratiques en copropriété divise : charges communes, espaces de stationnement et destination de l'immeuble », (2000) 1 C.P. du N. 79-102

• GAGNON, Christine, « Les assemblées générales des copropriétaires en matière de copropriété divise », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 331-390

• GAGNON, Christine, « Le contentieux de la copropriété divise en droit québécois: responsabilités, actions en justice et arbitrage », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 199-330

• GAGNON, Christine, « La détermination du caractère commun ou exclusif de certaines parties d'un immeuble en copropriété divise », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 161-198

Formulaire

• GAGNON, Christine, « Déclaration de copropriété divise d'un immeuble », Répertoire de Droit/N.S. - Biens - Formulaire - Document 1.1

Conférences

• Ordre des administrateurs agréés du Québec, 2013

• Éditions Yvon Blais, 2010

• Colloque franco-québécois à l'occasion des quarante ans de la copropriété au Québec, Montréal, 7 et 8 mai 2009 (organisation, co-direction des actes du colloque et conférences)

• Chambre des notaires du Québec, 2000, 2002, 2003, 2005, 2006, 2008, 2013

• Barreau du Québec, 2002, 2005, 2008

• Conseil régional de l'Ordre des Géomètres-Experts de Paris, 2008

• Université de Montréal, Chaire du notariat, 2007, 2011, 2012, 2013

• Agents immobiliers de Montréal, 2007

• L'Institut canadien, Montréal, 2007

• Formation régionale des Juges de la Cour du Québec (Montréal, Laval, Laurentides et Lanaudière), 2006

• Forum québécois sur l'investissement multi-résidentiel, 2006

• Chambre nationale des experts en copropriété, Paris, 2005