À propos

Christine Gagnon,

Docteur en droit et notaire, Christine Gagnon exerce une pratique notariale spécialisée en copropriété divise et indivise, agissant comme notaire instrumentant et comme consultante, principalement à Québec et à Montréal. Elle est associée au sein de l'Étude Côté Taschereau Samson Demers à Québec et notaire conseil auprès de l'Étude Grenier Gagnon à Montréal.

Me Gagnon est professeure associée à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et chercheure associée à la Chaire du notariat (U. du M.). Elle enseigne le droit de la copropriété à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à la Faculté de droit de l'Université Laval où elle est chargée de cours. Elle donne aussi régulièrement des conférences, notamment à la Chambre des notaires du Québec et au Barreau du Québec.

Auteure de plusieurs articles en droit de la copropriété et en droit des biens, elle a aussi publié le premier ouvrage québécois portant sur le sujet, La copropriété divise, aux Éditions Yvon Blais, dont une deuxième édition est parue en 2007.

Me Christine Gagnon est membre de la Chambre nationale des experts en copropriété (Paris). Elle est aussi présidente du Comité de Formation continue de la Chambre des notaires du Québec dont elle est membre depuis six ans et elle est membre du Comité scientifique de la Chaire du notariat de l'Université de Montréal depuis sa création.

En 2007, Me Gagnon a présidé la Commission consultative sur l'exercice du droit immobilier de la Chambre des notaires du Québec.

Publications

Monographies

GAGNON, Christine, La copropriété divise, 2e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
COMMISSION CONSULTATIVE SUR L'EXERCICE DU DROIT IMMOBILIER, Rapport de la commission consultative sur l'exercice du droit immobilier, Chambre des notaires du Québec, 2007
GAGNON, Christine, La copropriété divise, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000

Articles

GAGNON, Christine « Le démarrage d'un syndicat de copropriétaires », dans Mélanges Roger Comtois, Éditions Thémis, 2007, p. 311-339 ; Service de la formation continue, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 288, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 1-31.
GAGNON, Christine et Yves PAPINEAU, « Le rôle du conseiller juridique dans une assemblée de copropriétaires », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 288, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 79-112.
GAGNON, Christine, « De certaines problématiques juridiques sur l'obligation d'assurance et sur les sinistres en copropriété divise résidentielle », (2008) 1 C.P. du N. 39-68.
GAGNON, Christine, « Le fonctionnement du syndicat de copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 73 -128; (2006) 1 C.P. du N. 1-52.
GAGNON, Christine et Yves PAPINEAU, « La copropriété divise et la copropriété indivise organisée : étude comparative », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, Congrès annuel du Barreau du Québec (2006), Montréal, 2006, p. 465-522.
GAGNON, Christine, « De certains travaux en copropriété divise », (2005) 1 C.P. du N. 221-252
ALLARD, Serge et Christine GAGNON, « De certaines problématiques nouvelles en droit et pratique de la copropriété divise », (2005) 1 C.P. du N. 253-275
GAGNON, Christine et Serge ALLARD, « La décision de la Cour suprême du Canada dans l'affaire Syndicat Northcrest c. Amselem et le droit québécois de la copropriété divise : un point de vue notarial », (2005) 1 C.P. du N. 317-334
GAGNON, Christine et Yves JOLI-CŒUR, « La répartition des charges communes en copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 151-180.
GAGNON, Christine, « La copropriété divise au Québec », Attendus des conférences du congrès de la Chambre nationale des experts en copropriété, Paris, 2005
GAGNON, Christine, « La copropriété indivise et l'occupation divise de l'immeuble », (2003) 1 C.P. du N. 257-300
GAGNON, Christine, « La copropriété divise du Code civil du Québec depuis le 1er janvier 1994 », (2003) 105 R. du N. 365-408
GAGNON, Christine, « Applications contemporaines de la propriété superficiaire et questions pratiques incidentes », (2002) 1 C.P. du N. 25-52
ALLARD, Serge et Christine GAGNON, « Représenter l'acheteur d'une fraction de copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit immobilier, vol. 180, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, p. 33-90
GAGNON, Christine, « Questions pratiques en copropriété divise : charges communes, espaces de stationnement et destination de l'immeuble », (2000) 1 C.P. du N. 79-102
GAGNON, Christine, « Les assemblées générales des copropriétaires en matière de copropriété divise », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 331-390
GAGNON, Christine, « Le contentieux de la copropriété divise en droit québécois: responsabilités, actions en justice et arbitrage », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 199-330
GAGNON, Christine, « La détermination du caractère commun ou exclusif de certaines parties d'un immeuble en copropriété divise », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 161-198

Formulaire

GAGNON, Christine, « Déclaration de copropriété divise d'un immeuble », Répertoire de Droit/N.S. - Biens - Formulaire - Document 1.1

Conférences

Chambre des notaires du Québec, 2000, 2002, 2003, 2005, 2006, 2008
Barreau du Québec, 2002, 2005, 2008
Université de Montréal, Chaire du notariat, 2007
Agents immobiliers de Montréal, 2007
L'Institut canadien, Montréal, 2007
Formation régionale des Juges de la Cour du Québec (Montréal, Laval, Laurentides et Lanaudière), 2006
Forum québécois sur l'investissement multi-résidentiel, Montréal, 2006
Chambre nationale des experts en copropriété, Paris, 2005