Mélanges Roger Comtois

Sous la direction de Brigitte LEFEBVRE avec la collaboration de Sylvie BERTHOLD

Roger Comtois a mené de front, et avec succès, deux carrières : l'enseignement universitaire pendant 36 ans et l'exercice de la profession de notaire de 1946 à 2004. Docteur en droit et notaire, il est un juriste d'envergure. Ses enseignements et ses écrits font autorité. Au cours de sa carrière, il a été président de la Chambre des notaires du Québec et doyen de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Roger Comtois a aussi joué un rôle important dans l'évolution de la législation québécoise. Sa contribution à l'instauration et à la codification du régime de la société d'acquêts et de la copropriété divise relève du secret de Polichinelle.

Ce recueil de textes lui est offert en hommage et en remerciements et contient les contributions de : Pierre-Paul CÔTÉ, Daniel HECK, Julien MACKAY, Serge ALLARD, Jacques AUGER, Jacques BEAULNE, Sylvie BERTHOLD, FranÇois CHEVRETTE, Pierre CIOTOLA, Paul-André CRÉPEAU, Yvan DESJARDINS, François FRENETTE, Christine GAGNON, Michel GRIMALDI, Robert P. KOURI, Martine LACHANCE, Jean LAMBERT, Brigitte LEFEBVRE, Didier LLUELLES, Christine MORIN, Jean PINEAU, Jeffrey A. TALPIS, Jacques TASCHEREAU, Louise THISDALE et Denis VINCELETTE.

L'impact des technologies de l'information sur l'évolution des principes juridiques

PROBLÉMATIQUE

La banalisation des technologies de l'information influence la façon dont sont énoncés, compris et appliqués les principes juridiques. Le colloque vise à faire le point sur différentes facettes du phénomène. On s'interroge sur les formes d'encadrement des technologies par le droit, les perspectives de la pratique du droit à l'égard des changements dans les technologies de création, de gestion et de conservation de l'information. Un accent particulier est mis sur la comparaison des approches européennes et nord-américaines à l'égard des enjeux pour le droit suscités par les technologies de l'information

La Faculté de droit de l'Université de Montréal et le notariat : 125 ans de formation

Sous la direction de Pierre CIOTOLA et Jean HÉTU

Prix Rodolphe-Fournier 2005

Dans le cadre du 125e anniversaire de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, les professeurs Pierre Ciotola et Jean Hétu ont préparé un ouvrage qui démontre l'importance de l'enseignement du droit notarial depuis la fondation de cette institution en 1878. En plus de souligner les étapes marquantes de la formation notariale, les auteurs ont tenu à rappeler le souvenir de tous ceux qui ont été intimement associés aux études notariales, notamment les professeurs et les étudiants. Enfin, les auteurs ont voulu mettre en évidence la contribution exceptionnelle de plus d'une centaine de diplômés notaires à l'avancement de la société québécoise en publiant leur biographie.

Mention, Prix Frochot 2006 attribué par l'Institut international d'Histoire du Notariat (Conseil supérieur du notariat)

Déontologie et procédure notariales

Alain Roy

Le notariat est, depuis toujours, l'une des professions les plus étroitement balisées par l'état. L'importance des fonctions confiées au notaire et le formalisme inhérent aux actes notariés justifient l'établissement d'un cadre législatif et réglementaire extrêmement précis. Au-delà des règles de droit substantiel qui relèvent de son domaine d'expertise, tout notaire doit donc impérativement connaître les limites professionnelles à l'intérieur desquelles il pourra exercer son rôle. Ce livre décrit le cadre de pratique qui se dégage de la nouvelle Loi sur le notariat, du nouveau Code de déontologie des notaires et des autres règlements régissant le notariat (en annexes). Il se divise en deux grandes parties : la première est consacrée au rôle du notaire en tant que tel ou, plus spécifiquement, à ses attributs, ses privilèges et ses devoirs. La deuxième porte sur l'instrument de pratique professionnelle autour duquel s'articule le notariat, l'acte notarié. Finalement, l'ouvrage contient un index analytique permettant de repérer efficacement les éléments recherchés.

Une vision d'avenir pour une profession millénaire - 1ère conférence Roger-Comtois

Jean Lambert

Le 8 octobre 2002, avait lieu la première des " Conférences Roger-Comtois " à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Cet événement revêtait un caractère particulier. En premier lieu, il inaugurait le cycle des conférences annuelles Roger-Comtois et rendait hommage à ce notaire, professeur émérite et ancien doyen de la Faculté de droit de l'Université de Montréal qui, tout au long de sa carrière, s'est profondément dévoué pour l'avancement du droit et pour sa profession. En deuxième lieu, cette conférence inaugurale constituait la première activité d'envergure organisée par la Chaire du Notariat fondée en 2001 grâce à un partenariat entre la Chambre des notaires du Québec et la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Cet ouvrage regroupe donc certaines allocutions d'hommage ainsi que la conférence intitulée : "Une vision d'avenir pour une profession millénaire".

L'intention libérale - 2e conférence Roger-Comtois

Michel GRIMALDI

Le 23 septembre 2003 avait lieu la deuxième conférence du cycle des conférences annuelles Roger-Comtois. À cette occasion, Monsieur Michel Grimaldi, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), a prononcé une allocution sur le thème " L'intention libérale du donateur et du testateur ". Cette prestation du professeur Grimaldi se voulait le début d'une tradition d'alternance de conférenciers québécois et étrangers que veut établir la Chaire du notariat à l'intérieur de ce cycle. L'on retrouve dans cet ouvrage la reproduction in extenso du mot de présentation de l'honorable Jean-Louis Baudoin, j.c.a., ainsi que la communication du professeur Grimaldi; le texte reproduit conserve le style oral de la communication.

Influence de la pratique quotidienne du notariat sur l'évolution de la législation québécoise (L') - 3e Conférence Roger-Comtois de la Chaire du Notariat

François Frenette

Le 23 novembre 2004 avait lieu la troisième conférence du cycle des conférences annuelles Roger-Comtois. À cette occasion, Monsieur François Frenette, notaire et directeur de la Revue du notariat, a prononcé une allocution sur le thème « L'influence de la pratique quotidienne du notariat sur l'évolution de la législation québécoise ». L'ouvrage présente le texte de la troisième conférence Roger-Comtois prononcée par Me François Frenette.

Les dix commandements du droit français contemporain des contrats - 4e Conférence Roger-Comtois de la Chaire du Notariat

Professeur Mazeaud

Le 21 novembre 2005 avait lieu la quatrième conférence du cycle de conférences annuelles Roger-Comtois. À cette occasion, le professeur Denis Mazeaud a solidifié la tradition d'alternance de conférencier québécois et étranger établie par la Chaire à l'intérieur de ce cycle de conférences.

La suspicion et le droit - 5e Conférence Roger-Comtois de la Chaire du Notariat

Pierre Ciotola

Le professeur Pierre Ciotola a prononcé le 12 octobre 2006 la 5e Conférences Roger-Comtois L'ouvrage présente le texte de cette allocution.

Le droit patrimonial des familles en droit international privé : perspectives du récent Code belge - 6^e Conférence Roger-Comtois de la Chaire du notariat

Nadine Watté

L'ouvrage présente le texte de la sixième conférence Roger-Comtois prononcée par la professeure Nadine Watté de l'Université libre de Bruxelles

Mélanges Jean Pineau

Sous la direction de Benoît MOORE

Ce livre regroupe 29 textes de juristes qu'ils soient universitaires, juges, avocats ou notaires, et entend rendre hommage à Monsieur Jean Pineau, Professeur émérite de l'Université de Montréal et qui fût l'un des principaux artisans de la rédaction du Code civil du Québec. Les textes sont réunis en cinq chapitres représentatifs de la carrière du professeur Pineau.

Entreprise (L') familiale : évolution et transmission - Les Journées Maximilien-Caron 2004

Sous la direction de Stéphane ROUSSEAU

Depuis la mise au jour des scandales financiers des sociétés américaines Enron, Worldcom, Adelphia et Tyco, les problèmes de gouvernance des sociétés ouvertes ont été propulsés au premier plan de l'actualité économique et juridique. Devant l'ampleur des fraudes et des malversations financières découvertes, les législateurs et les régulateurs ont institué diverses réformes afin d'améliorer les mesures de protection des investisseurs et ainsi accroître leur confiance envers l'intégrité des marchés des capitaux. L'étude de ces scandales financiers ainsi que des mesures destinées à y remédier a retenu l'attention de nombreux juristes et chercheurs en science de la gestion et en économie. Tout en reconnaissant l'importance des problèmes de fraudes et de malversations financières dans les sociétés ouvertes, nous devons constater que l'intérêt élevé qu'ils ont suscité a contribué à obscurcir une autre problématique de gouvernance dont les enjeux sont tout aussi sérieux pour l'économie. Cette problématique concerne les entreprises familiales et intéresse leur évolution et leur transmission.

Mélanges offerts au professeur François Frenette. Études portant sur le droit patrimonial

Sous la direction de Sylvio NORMAND

À l'occasion de son départ à la retraite, des collègues du professeur François Frenette ont souhaité lui rendre hommage, pour sa contribution remarquable à l'enseignement et à la recherche en droit civil, en lui offrant ce recueil d'études. Professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval de 1975 à 2000, François Frenette a produit une oeuvre doctrinale, centrée sur l'étude du droit patrimonial, qui se distingue par sa rigueur, sa précision, sa cohérence et son originalité. Tout au long de sa carrière universitaire, François Frenette a assumé diverses tâches administratives, dont celles de directeur du programme de droit notarial et de vice-doyen à la recherche. La Chambre des notaires a reconnu ses mérites, en 2000, en lui décernant un prix d'excellence. L'Université Laval l'a honoré, en le proclamant professeur émérite, lors de la collation des grades, en juin 2005.