Mélanges offerts au professeur François Frenette : Études portant sur le droit patrimonial

Sylvio NORMAND, Mélanges offerts au professeur François Frenette. Études portant sur le droit patrimonial, Québec, Presses de l'Université Laval, 2006, 528p.  

À l’occasion de son départ à la retraite, des collègues du professeur François Frenette ont souhaité lui rendre hommage, pour sa contribution remarquable à l’enseignement et à la recherche en droit civil, en lui offrant ce recueil d’études. Professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval de 1975 à 2000, François Frenette a produit une œuvre doctrinale, centrée sur l’étude du droit patrimonial, qui se distingue par sa rigueur, sa précision, sa cohérence et son originalité. Tout au long de sa carrière universitaire, François Frenette a assumé diverses tâches administratives, dont celles de directeur du programme de droit notarial et de vice-doyen à la recherche. La Chambre des notaires a reconnu ses mérites, en 2000, en lui décernant un prix d’excellence. L’Université Laval l’a honoré, en le proclamant professeur émérite, lors de la collation des grades, en juin 2005.

Table des matières

Remerciements

Liste des abréviations

Présentation

Bibliographie du professeur François Frenette

1 – The Dance is One
Nicholas Kasirer

2 – Exercer sa liberté de tester : pas toujours sur la valeur totale de son patrimoine
Christine Morin

3 – « Je lègue l’universalité de mes biens meubles et immeubles à mon compagnon bien-aimé… Fido ». Les libéralités consenties aux animaux ou l’amorce d’un virage anthropomorphique du droit
Alain Roy

4 – Le titre aborigène : émergence d’une figure nouvelle et durable du foncier autochtone ?
Ghislain Otis

5 – La notion de biens
Madeleine Cantin Cumyn et Michelle Cumyn

6 – Rewarding Ownership, Valuing Possessors : Making Sense of Articles 957-962 of the CCQ
David Lametti et Audrey E. Boctor

7 – La genèse de la délimitation des domaines en milieu hydrique
Berthier Beaulieu

8 – Les rapports de voisinage expliqués par l’obligation propter rem
Lucie Laflamme

9 – La notion de modalité de la propriété
Sylvio Normand

10 – La garantie de qualité en matière de sols contaminés
Jeffrey Edwards

11 – Le caractère contractuel, de l’essence de la société de personnes
Charlaine Bouchard

12 – Credo, credere, credidi, creditum : essai de phénoménologie des sûretés réelles
Roderick A. Macdonald et Jean-Frédérick Ménard

13 – Arrêt Val-Brillant : évolution ou régression de l’hypothèque mobilière avec dépossession, en droit civil québécois ?
Pierre Ciotola et Antoine Leduc

14 – L’hypothèque avec dépossession de créances non représentées par un titre négociable ou le retour à une fiction accommodante
Denise Pratte

15 – La représentation sur le cadastre des immeubles dans toutes leurs dimensions
François Brochu

16 – Accords relatifs à la prescription extinctive en vertu des Principes du droit européen du contrat : originalité et ambiguïté
Sylvette Guillemard

Ce contenu a été mis à jour le 2 juillet 2017 à 15 h 24 min.