Diane Bruneau

Professeure associée à la Faculté de droit de l'Université de Montréal

This content is not available in the selected language.

Détentrice d’une maîtrise en fiscalité, Diane Bruneau est notaire et professeure-associée à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Jusqu’en 2013, elle était professeure titulaire et elle enseignait le droit fiscal et le droit de la fiducie. Elle a agi à titre co-directrice pour le programme de maîtrise en droit, option fiscalité offert conjointement avec l’école des HEC. Elle a été directrice du programme de diplôme de droit notarial de 1996 à 1998.

Diane Bruneau a travaillé en pratique privée dans une firme de notaires de 1998 à 2001. Elle a exercé essentiellement dans le domaine de la planification fiscale et successorale, des réorganisations d’entreprises et de la constitution d’organismes de bienfaisance.

La professeure Bruneau a participé aux travaux sur le bijuridisme canadien du ministère de la Justice fédéral en matière de fiducie. Chercheure au CDACI (Centre du droit des affaires et du commerce international), elle a été coorganisatrice d’un colloque international sur la concurrence fiscale en septembre 2007 et d’une Journée sur la fiscalité internationale en octobre 2012. Elle a été invitée par plusieurs organisations à titre de conférencière et a publiÉ de nombreux articles. Elle a présenté des séminaires dans le cadre de la formation continue Droit dans la cité. Elle est co-auteure du volume Les principes de l’imposition au Canada publié aux Éditions Wilson & Lafleur.

Me Bruneau a aussi participé à divers comités à la Chambre des notaires du Québec, notamment les comités de développement stratégique et de veille juridique.

Au niveau universitaire, elle a été membre du jury pour le concours de rédaction juridique de la Chaire du Notariat et Membre du Comité du programme de Diplôme de droit notarial.

This content has been updated on 23 July 2017 at 20 h 20 min.