Conférences
Activités Collaborations Conférences
Table ronde : Sharp c. Autorité des marchés financiers, 2023 CSC 29
This content is not available in the selected language. Table ronde conjointement organisée par le CDACI, la chaire du notariat, la chaire Jean-Louis Baudouin et l’Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières Aperçu de la table ronde La décision rendue par la Cour suprême dans l’affaire Sharp c. Autorité des marchés financiers (2023 CSC […] Read more
Activités Conférences
REPRISE – Conférence Grand témoin du notariat
This content is not available in the selected language. La Chaire du notariat vous convie à la Conférence Grand Témoin du notariat. Le conférencier, Me Jean Lambert, notaire émérite, a été président de la Chambre des notaires de 1984 à 1990 et de 2009 à 2014. Il s’est vu décerné le Prix CIQ 2020, attribué […] Read more
Conférences Conférences Roger-Comtois
18e Conférence Roger-Comtois: Réflexions sur la pluriparenté à travers le prisme de l’intérêt de l’enfant
This content is not available in the selected language. Johanne G. Clouet Professeure à la Faculté de droit de l’Université de Montréal Sujet de la conférence Alors que la famille d’hier était essentiellement composée d’un couple marié et des enfants qui en étaient issus, les progrès de la science et les configurations conjugales et […] Read more
Colloques Conférences régulières
3e Conférence Leroux Côté Burrogano
This content is not available in the selected language. La 3e Conférence Leroux Côté Burrogano, intitulée Sujets d’importance pour les praticiens du droit immobilier en matière de financement et d’acquisition, portera sur trois thèmes. Le premier thème, présenté par Me Annie Champagne, sera les principaux éléments de fond à examiner aux documents de sûretés lorsque […] Read more
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA)
30 August 2023 Brigitte Lefebvre
This content is not available in the selected language. Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) Perspectives notariales : regards franco-québécois Soutenue par la mission Droit et Justice, GIP rattaché au ministère de la justice (France) et par le Conseil supérieur du notariat (France) Responsables scientifiques : […] Read more
Colloques Conférences
Le notaire à distance des parties | Colloque international sous l’égide de l’Union internationale du notariat latin et de la Chambre des notaires du Québec
This content is not available in the selected language. La crise sanitaire entraînée par la pandémie de Covid-19 a eu des répercussions importantes sur la pratique des notaires du monde entier. Juristes de proximité et de l’intime, les notaires ont dû adopter des comportements et des pratiques s’inscrivant parfois en opposition avec la dynamique singulière […] Read more
Conférences Conférences régulières
Impact au Québec et en France du nouveau règlement européen sur les successions
This content is not available in the selected language. Au travers de cas pratiques, les conférenciers traiteront de la résolution et de la prévention des litiges en matière de successions internationales franco-québécoises tout en prenant en considération la portée des nouveaux règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les successions. Modératrice de la conférence : Me […] Read more
Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal
3e Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal|Le programme de divulgation volontaire de Revenu Québec
This content is not available in the selected language. Revenu Québec a pour mission d’assurer que chacun paie sa juste part du financement des services publics. C’est pourquoi il administre un programme de divulgation volontaire qui permet aux contribuables ou aux mandataires qui ont commis des omissions de corriger leur situation fiscale en évitant, sous […] Read more
Conférences Conférences régulières
2e Conférences Leroux Côté Burrogano | Gestion et prévention de diverses problématiques existant en copropriété
Gestion et prévention des réclamations d’assurance en copropriété divise Read more
Conférences Conférences régulières
Le testament non ambigu | L’évaluation du contexte d’application d’un testament et la preuve extrinsèque
This content is not available in the selected language. L’évaluation du contexte d’application d’un testament et la preuve extrinsèque Dans le cadre de cette conférence, Me André-J. Barette (avocat associé, BLG – Borden Ladner Gervais) reverra les dernières tendances en matière d’interprétation des testaments à la lumière de l’expérience américaine et des principes retenus au […] Read more
