Collaborations
Activités Collaborations Colloques
Colloque La mère
This content is not available in the selected language. Description du colloque Ce colloque s’inscrit dans le prolongement de celui intitulé « Le père », tenu à l’Université de Corse Pasquale Paoli en novembre 2024. Ensemble, ces deux rencontres visent à interroger, de manière complémentaire et comparative, les figures parentales et les normes juridiques, sociales et institutionnelles qui […] Read more
Activités Collaborations
Table ronde du 9 octobre 2025 : Récentes transformations du droit de la famille
18 September 2025 Droit / Notariat
This content is not available in the selected language. Le CAIJ, en collaboration avec la Chaire du notariat de l’Université de Montréal, vous présente une conférence d’une durée de 1h30. Elle se tiendra, en présentiel, à la Faculté de droit. Animée par le professeur Alain Roy, cette table ronde réunira les auteurs des modèles d’actes du […] Read more
Activités Collaborations Colloques
Colloque organisé par le CDACI : «Cinquante ans de la Loi canadienne sur les sociétés par actions : évolution, défis et orientations futures»- «Fifty Years of the Canada Business Corporations Act: Evolution, Challenges, and Future Directions»
This content is not available in the selected language. Nous avons le plaisir de vous inviter au colloque «Cinquante ans de la Loi canadienne sur les sociétés par actions : évolution, défis et orientations futures». L’événement est organisé par le Centre de Droit des Affaires et du Commerce International (CDACI) , en collaboration avec la Chaire du […] Read more
Activités Collaborations Colloques
Colloque Loi sur le notariat + numérique
This content is not available in the selected language. Le colloque La profession notariale, depuis plusieurs décennies, a su réagir à la numérisation généralisée du travail. Au-delà de la mise en place technique d’outils d’identification numérique (Notarius), de premiers changements législatifs apparus en 2000, plus récemment, des changements opérationnels suite à la période pandémique, […] Read more
Collaborations Colloques
Confiance et notariat
This content is not available in the selected language. Présentation du colloque Le notariat est une profession qui, année après année, se démarque par une confiance élevée manifestée par le public à son égard selon les sondages effectués par la firme Léger. L’État, par un rôle de premier plan attribué à la profession dans […] Read more
Collaborations Colloques Conférences
LES MÉTAMORPHOSES DU DROIT DE LA FAMILLE : COMPARAISONS TRANSATLANTIQUES
This content is not available in the selected language. Le colloque Cet après-midi de réflexion sera l’occasion d’un échange entre juristes québécois et français autour des métamorphoses du droit de la famille. Seront abordées des thématiques générales autour du couple et de l’enfant ainsi que des problématiques plus spécifiques liées aux évolutions récentes du droit […] Read more
Activités Collaborations Conférences
Table ronde : Sharp c. Autorité des marchés financiers, 2023 CSC 29
This content is not available in the selected language. Table ronde conjointement organisée par le CDACI, la chaire du notariat, la chaire Jean-Louis Baudouin et l’Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières Aperçu de la table ronde La décision rendue par la Cour suprême dans l’affaire Sharp c. Autorité des marchés financiers (2023 CSC […] Read more
Collaborations Colloques
Le contentieux contractuel – regards croisés franco-canadiens
This content is not available in the selected language. Le colloque portera sur quatre thématiques principales. Sur les clauses relatives au contentieux contractuel, il sera question des clauses de non-recours (Pr. Gabriel-Arnaud Berthold, UQÀM) et des clauses destinées à l’encadrement du contentieux (Pr. Jérémie Torres-Ceyte, UdeM). Au sujet de l’amiable et contentieux contractuel, la césure […] Read more
Collaborations Colloques
Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée, 2023 CSC 25 : premières observations
This content is not available in the selected language. PRÉSENTATION PPT_Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée Le 27 octobre 2023, la Cour suprême rendait sa décision dans l’affaire Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée (2023 CSC 25). Cette décision a permis à la Cour d’apporter des précisions importantes sur le régime de la bonne foi en matière contractuelle […] Read more
Collaborations Colloques
Patrimoines numériques
This content is not available in the selected language. Le patrimoine numérique est constitué de matériaux fondés sur l’informatique, d’une valeur durable, qu’il est nécessaire de conserver pour les générations futures. Il émane de communautés, de régions, d’industries et de secteurs différents. Tous les matériaux numériques ne sont pas de valeur durable, mais ceux qui […] Read more
