Colloques
Collaborations Colloques Conférences
LES MÉTAMORPHOSES DU DROIT DE LA FAMILLE : COMPARAISONS TRANSATLANTIQUES
This content is not available in the selected language. Le colloque Cet après-midi de réflexion sera l’occasion d’un échange entre juristes québécois et français autour des métamorphoses du droit de la famille. Seront abordées des thématiques générales autour du couple et de l’enfant ainsi que des problématiques plus spécifiques liées aux évolutions récentes du droit […] Read more
Collaborations Colloques
Le contentieux contractuel – regards croisés franco-canadiens
This content is not available in the selected language. Le colloque portera sur quatre thématiques principales. Sur les clauses relatives au contentieux contractuel, il sera question des clauses de non-recours (Pr. Gabriel-Arnaud Berthold, UQÀM) et des clauses destinées à l’encadrement du contentieux (Pr. Jérémie Torres-Ceyte, UdeM). Au sujet de l’amiable et contentieux contractuel, la césure […] Read more
Collaborations Colloques
Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée, 2023 CSC 25 : premières observations
This content is not available in the selected language. PRÉSENTATION PPT_Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée Le 27 octobre 2023, la Cour suprême rendait sa décision dans l’affaire Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée (2023 CSC 25). Cette décision a permis à la Cour d’apporter des précisions importantes sur le régime de la bonne foi en matière contractuelle […] Read more
Collaborations Colloques
Patrimoines numériques
This content is not available in the selected language. Le patrimoine numérique est constitué de matériaux fondés sur l’informatique, d’une valeur durable, qu’il est nécessaire de conserver pour les générations futures. Il émane de communautés, de régions, d’industries et de secteurs différents. Tous les matériaux numériques ne sont pas de valeur durable, mais ceux qui […] Read more
Colloques Conférences régulières
3e Conférence Leroux Côté Burrogano
This content is not available in the selected language. La 3e Conférence Leroux Côté Burrogano, intitulée Sujets d’importance pour les praticiens du droit immobilier en matière de financement et d’acquisition, portera sur trois thèmes. Le premier thème, présenté par Me Annie Champagne, sera les principaux éléments de fond à examiner aux documents de sûretés lorsque […] Read more
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA)
30 August 2023 Brigitte Lefebvre
This content is not available in the selected language. Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) Perspectives notariales : regards franco-québécois Soutenue par la mission Droit et Justice, GIP rattaché au ministère de la justice (France) et par le Conseil supérieur du notariat (France) Responsables scientifiques : […] Read more
Colloques Conférences
Le notaire à distance des parties | Colloque international sous l’égide de l’Union internationale du notariat latin et de la Chambre des notaires du Québec
This content is not available in the selected language. La crise sanitaire entraînée par la pandémie de Covid-19 a eu des répercussions importantes sur la pratique des notaires du monde entier. Juristes de proximité et de l’intime, les notaires ont dû adopter des comportements et des pratiques s’inscrivant parfois en opposition avec la dynamique singulière […] Read more
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque en droit de la faillite
21 February 2014 Brigitte Lefebvre
This content is not available in the selected language. Cette activité a lieu au Laboratoire de cyberjustice (local B-2215), Faculté de droit de l’Université de Montréal, Pavillon Jean-Brillant, 3200, rue Jean-Brillant. L’entrée est gratuite. L’inscription est obligatoire et peut être faite au plus tard cinq (5) jours avant la tenue de l’activité en ligne. Les […] Read more
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque : La Fondation Claude Masse en partenariat avec la Chaire du notariat de l’Université de Montréal
This content is not available in the selected language. Le consommateur immobilier en quête de protection La protection du consommateur immobilier fait rarement l’objet de colloques, de conférences ou de publications. Pourtant, l’habitation représente 15 % des plaintes reçues annuellement par l’Office de la protection du consommateur. Beaucoup de plaintes qui témoignent des failles du […] Read more
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque : Droit des sûretés
26 December 2012 Pierre Ciotola
This content is not available in the selected language. En hommage au professeur émérite Pierre Ciotola Les sujets traités lors de ce colloque porteront sur des problématiques soulevées par : l’hypothèque, les propriétés-sûretés, les priorités, l’hypothèque et les immeubles par attache et réunion, l’hypothèque légale de la construction, le cautionnement, le prêt participatif et la faillite, […] Read more
