Conférences
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA)
30 août 2023 Brigitte Lefebvre
Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) Perspectives notariales : regards franco-québécois Soutenue par la mission Droit et Justice, GIP rattaché au ministère de la justice (France) et par le Conseil supérieur du notariat (France) Responsables scientifiques : Brigitte Lefebvre et Mustapha Mekki Les thèmes abordés lors […] Lire la suite
Colloques Conférences
Le notaire à distance des parties | Colloque international sous l’égide de l’Union internationale du notariat latin et de la Chambre des notaires du Québec
La crise sanitaire entraînée par la pandémie de Covid-19 a eu des répercussions importantes sur la pratique des notaires du monde entier. Juristes de proximité et de l’intime, les notaires ont dû adopter des comportements et des pratiques s’inscrivant parfois en opposition avec la dynamique singulière avec laquelle ils exercent leur profession. Distanciation sociale oblige. […] Lire la suite
Conférences Conférences régulières
Impact au Québec et en France du nouveau règlement européen sur les successions
Au travers de cas pratiques, les conférenciers traiteront de la résolution et de la prévention des litiges en matière de successions internationales franco-québécoises tout en prenant en considération la portée des nouveaux règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les successions. Modératrice de la conférence : Me Julie Loranger, Not. E. (BCF Avocats d’affaires) – TPE […] Lire la suite
Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal
3e Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal|Le programme de divulgation volontaire de Revenu Québec
Revenu Québec a pour mission d’assurer que chacun paie sa juste part du financement des services publics. C’est pourquoi il administre un programme de divulgation volontaire qui permet aux contribuables ou aux mandataires qui ont commis des omissions de corriger leur situation fiscale en évitant, sous réserve des conditions prévues au programme, les poursuites de […] Lire la suite
Conférences Conférences régulières
2e Conférences Leroux Côté Burrogano | Gestion et prévention de diverses problématiques existant en copropriété
Pour cette deuxième édition des Conférences Leroux Côté Burrogano, Me Catherine Béland, notaire, agira à titre de modératrice lors de la conférence. Voici les thèmes qui seront abordés par les conférenciers lors de l’événement: Gestion et prévention des réclamations d’assurance : Me Yves Joli-Cœur, avocat Vous pouvez télécharger la présentation powerpoint en cliquant sur le lien […] Lire la suite
Conférences Conférences régulières
Le testament non ambigu | L’évaluation du contexte d’application d’un testament et la preuve extrinsèque
L’évaluation du contexte d’application d’un testament et la preuve extrinsèque Dans le cadre de cette conférence, Me André-J. Barette (avocat associé, BLG – Borden Ladner Gervais) reverra les dernières tendances en matière d’interprétation des testaments à la lumière de l’expérience américaine et des principes retenus au Québec et ailleurs au Canada. Il réexaminera la théorie […] Lire la suite
Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal
2e Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal|Fiscalité immobilière transfrontalière Canada-US : Pièges fiscaux à éviter et astuces
Dans le cadre de la deuxième édition des Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal, la Chaire du notariat a le plaisir d’annoncer la conférence de Me McShane Jones (avocat associé, Barsalou Lawson Rheault) portant sur la fiscalité immobilière transfrontalière. Notions de base en prix de transfert et sociétés étrangéres affiliées Prêts intersociétés Conformité, documentation ponctuelle et […] Lire la suite
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La bonne foi à l’épreuve de la temporalité contractuelle
15 septembre 2020 Brigitte Lefebvre
Conférenciers : Emil Vidrascu, Alexandra Popovici, Brigitte Lefebvre et Léa Laurence Fontaine. La bonne foi dans l’exécution du contrat: état des lieux et essai de clarification À partir d’un état des lieux de la jurisprudence québécoise portant sur la notion de bonne foi dans l’exécution du contrat, il s’agira de dégager l’impact du devoir général de […] Lire la suite
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Duguit et la propriété affectée dans le Code civil du Québec
Conférencières: Alexandra Popovici (Faculté de droit, Université de Sherbrooke) et Gaële Gidrol-Mistral (Département des sciences juridiques, UQAM) Au tournant du siècle dernier, Léon Duguit présentait en Argentine sa théorie sur la fonction sociale de la propriété. Cette théorie, issue de ses travaux sur l’État et la personnalité juridique, eut une influence mitigée en droit privé […] Lire la suite
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Le promoteur et son projet de copropriété divise en 2019
15 septembre 2020 Christine Gagnon
Conférencière : Christine Gagnon, notaire et docteure en droit On le croyait mort au feuilleton, mais voilà qu’un cousin du projet de loi 401 voit le jour. Le projet de loi 16, intitulé Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de la Régie du logement et […] Lire la suite
