Activités
Activités Collaborations Colloques
Colloque La mère
Description du colloque Ce colloque s’inscrit dans le prolongement de celui intitulé « Le père », tenu à l’Université de Corse Pasquale Paoli en novembre 2024. Ensemble, ces deux rencontres visent à interroger, de manière complémentaire et comparative, les figures parentales et les normes juridiques, sociales et institutionnelles qui les façonnent. Réunissant des conférencières et conférenciers provenant d’Europe, […] Lire la suite
Activités Conférences Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal
Le régime fiscal des fiducies : principes généraux et applications en entreprise
Résumé Cette conférence a pour objectif de présenter la fiducie axée sur la fiscalité, accompagnée d’un rappel de ses fondements juridiques. Elle débutera par un rappel de la définition et des caractéristiques essentielles de la fiducie en droit civil, afin d’en poser les fondements conceptuels. Les conférenciers aborderont ensuite les règles générales applicables à l’imposition […] Lire la suite
Activités Conférences
La perspective des notaires sur leur rôle professionnel au regard des directives médicales anticipées : entre défis, inconfort et utilité
5 novembre 2025 Droit / Notariat
Conférencière Audrey Ferron Parayre Professeure à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, section de droit civil, Audrey Ferron Parayre s’intéresse globalement à l’adéquation entre les normes et les pratiques cliniques en santé. Ses recherches portent par exemple sur le consentement éclairé aux soins dans différents contextes, sur la santé reproductive des femmes et sur les directives […] Lire la suite
Activités Collaborations
Table ronde du 9 octobre 2025 : Récentes transformations du droit de la famille
18 septembre 2025 Droit / Notariat
Le CAIJ, en collaboration avec la Chaire du notariat de l’Université de Montréal, vous présente une conférence d’une durée de 1h30. Elle se tiendra, en présentiel, à la Faculté de droit. Animée par le professeur Alain Roy, cette table ronde réunira les auteurs des modèles d’actes du Répertoire de droit, développés au cours de la dernière […] Lire la suite
Activités Conférences
La force exécutoire des actes notariés en France
12 septembre 2025 Droit / Notariat
Conférencier Mathias Latina Mathias Latina est agrégé des Universités et Professeur de droit privé à l’Université Côte d’Azur. Spécialiste de droit des contrats et de déontologie notariale, il dirige le master Droit notarial de la Faculté de Droit et de Science politique de Nice. Résumé Par une loi visant à moderniser la profession notariale […] Lire la suite
Activités Collaborations Colloques
Colloque organisé par le CDACI : «Cinquante ans de la Loi canadienne sur les sociétés par actions : évolution, défis et orientations futures»- «Fifty Years of the Canada Business Corporations Act: Evolution, Challenges, and Future Directions»
Nous avons le plaisir de vous inviter au colloque «Cinquante ans de la Loi canadienne sur les sociétés par actions : évolution, défis et orientations futures». L’événement est organisé par le Centre de Droit des Affaires et du Commerce International (CDACI) , en collaboration avec la Chaire du Notariat et la Chaire en gouvernance et droit du […] Lire la suite
Activités Conférences
Conférence – Existe-t-il une égalité réelle entre hommes et femmes en droit patrimonial de la famille ?
Conférencier Mustapha MEKKI Professeur de droit à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne Directeur général de l’institut national des formations notariales (INFN) Résumé Si, depuis le Code civil de 1804, le droit français tente de renforcer l’égalité formelle entre hommes et femmes, il persiste des inégalités réelles en droit patrimonial de […] Lire la suite
Activités Collaborations Colloques
Colloque Loi sur le notariat + numérique
Le colloque La profession notariale, depuis plusieurs décennies, a su réagir à la numérisation généralisée du travail. Au-delà de la mise en place technique d’outils d’identification numérique (Notarius), de premiers changements législatifs apparus en 2000, plus récemment, des changements opérationnels suite à la période pandémique, la Loi sur le notariat a été récemment mise […] Lire la suite
Activités Conférences Conférences Roger-Comtois
19e Conférence Roger-Comtois : Les métamorphoses numériques du droit civil d’aujourd’hui et de demain
Conférencier Samir MERABET Professeur à l’Université des Antilles Résumé Le droit civil se caractérise par sa permanence. Des institutions telles que le contrat, la responsabilité, la personne ou encore la propriété ont traversé les siècles sans être dénaturées, en dépit des profonds changements ayant affecté nos sociétés. Savatier a parfaitement décrit en son temps la […] Lire la suite
Collaborations Colloques
Confiance et notariat
Présentation du colloque Le notariat est une profession qui, année après année, se démarque par une confiance élevée manifestée par le public à son égard selon les sondages effectués par la firme Léger. L’État, par un rôle de premier plan attribué à la profession dans le cadre de réformes récentes, accorde également sa confiance […] Lire la suite
