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Activités Conférences

Conférence Grand témoin du notariat

La Chaire du notariat vous convie à la Conférence Grand Témoin du notariat. Le conférencier, Me Jean Lambert, notaire émérite, a été président de la Chambre des notaires de 1984 à 1990 et de 2009 à 2014. Il s’est vu décerné le Prix CIQ 2020, attribué annuellement par le Conseil interprofessionnel du Québec à un […] Lire la suite

Conférences Conférences Roger-Comtois

18e Conférence Roger-Comtois: Réflexions sur la pluriparenté à travers le prisme de l’intérêt de l’enfant

Johanne G. Clouet Professeure à la Faculté de droit de l’Université de Montréal   Sujet de la conférence Alors que la famille d’hier était essentiellement composée d’un couple marié et des enfants qui en étaient issus, les progrès de la science et les configurations conjugales et familiales qui s’inscrivent aujourd’hui en marge du modèle dyadique […] Lire la suite

Colloques Conférences Conférences régulières

Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA)

Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) Perspectives notariales : regards franco-québécois Soutenue par la mission Droit et Justice, GIP rattaché au ministère de la justice (France) et par le Conseil supérieur du notariat (France) Responsables scientifiques : Brigitte Lefebvre et Mustapha Mekki Les thèmes abordés lors […] Lire la suite

Colloques Conférences

Le notaire à distance des parties | Colloque international sous l’égide de l’Union internationale du notariat latin et de la Chambre des notaires du Québec

La crise sanitaire entraînée par la pandémie de Covid-19 a eu des répercussions importantes sur la pratique des notaires du monde entier. Juristes de proximité et de l’intime, les notaires ont dû adopter des comportements et des pratiques s’inscrivant parfois en opposition avec la dynamique singulière avec laquelle ils exercent leur profession. Distanciation sociale oblige.  […] Lire la suite

Conférences Conférences régulières

Impact au Québec et en France du nouveau règlement européen sur les successions

Au travers de cas pratiques, les conférenciers traiteront de la résolution et de la prévention des litiges en matière de successions internationales franco-québécoises tout en prenant en considération la portée des nouveaux règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les successions. Modératrice de la conférence : Me Julie Loranger, Not. E. (BCF Avocats d’affaires) – TPE […] Lire la suite

Conférences Conférences régulières

2e Conférences Leroux Côté Burrogano | Gestion et prévention de diverses problématiques existant en copropriété

Pour cette deuxième édition des Conférences Leroux Côté Burrogano, Me Catherine Béland, notaire, agira à titre de modératrice lors de la conférence. Voici les thèmes qui seront abordés par les conférenciers lors de l’événement: Gestion et prévention des réclamations d’assurance : Me Yves Joli-Cœur, avocat  Vous pouvez télécharger la présentation powerpoint en cliquant sur le lien […] Lire la suite

Conférences Conférences régulières

Le testament non ambigu | L’évaluation du contexte d’application d’un testament et la preuve extrinsèque

L’évaluation du contexte d’application d’un testament et la preuve extrinsèque Dans le cadre de cette conférence, Me André-J. Barette (avocat associé, BLG – Borden Ladner Gervais) reverra les dernières tendances en matière d’interprétation des testaments à la lumière de l’expérience américaine et des principes retenus au Québec et ailleurs au Canada. Il réexaminera la théorie […] Lire la suite

Conférences Conférences régulières

La bonne foi à l’épreuve de la temporalité contractuelle

Conférenciers : Emil Vidrascu, Alexandra Popovici, Brigitte Lefebvre et Léa Laurence Fontaine. La bonne foi dans l’exécution du contrat: état des lieux et essai de clarification À partir d’un état des lieux de la jurisprudence québécoise portant sur la notion de bonne foi dans l’exécution du contrat, il s’agira de dégager l’impact du devoir général de […] Lire la suite

Conférences Conférences régulières

Duguit et la propriété affectée dans le Code civil du Québec

Conférencières: Alexandra Popovici (Faculté de droit, Université de Sherbrooke) et Gaële Gidrol-Mistral (Département des sciences juridiques, UQAM) Au tournant du siècle dernier, Léon Duguit présentait en Argentine sa théorie sur la fonction sociale de la propriété. Cette théorie, issue de ses travaux sur l’État et la personnalité juridique, eut une influence mitigée en droit privé […] Lire la suite

Conférences Conférences régulières

Le promoteur et son projet de copropriété divise en 2019

Conférencière : Christine Gagnon, notaire et docteure en droit On le croyait mort au feuilleton, mais voilà qu’un cousin du projet de loi 401 voit le jour. Le projet de loi 16, intitulé Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de la Régie du logement et […] Lire la suite