Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal

Activités Conférences Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal

Le régime fiscal des fiducies : principes généraux et applications en entreprise

18 février 2026 • 14:00 16:30

Salon François-Chevrette | A-3464 et en ligne

21 janvier 2026

Résumé   Cette conférence a pour objectif de présenter la fiducie axée sur la fiscalité, accompagnée d’un rappel de ses fondements juridiques. Elle débutera par un rappel de la définition et des caractéristiques essentielles de la fiducie en droit civil, afin d’en poser les fondements conceptuels. Les conférenciers aborderont ensuite les règles générales applicables à l’imposition […] Lire la suite

Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal

3e Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal|Le programme de divulgation volontaire de Revenu Québec

25 février 2021 • 16:00

Via ZOOM

23 janvier 2021

Revenu Québec a pour mission d’assurer que chacun paie sa juste part du financement des services publics. C’est pourquoi il administre un programme de divulgation volontaire qui permet aux contribuables ou aux mandataires qui ont commis des omissions de corriger leur situation fiscale en évitant, sous réserve des conditions prévues au programme, les poursuites de […] Lire la suite

Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal

2e Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal|Fiscalité immobilière transfrontalière Canada-US : Pièges fiscaux à éviter et astuces

10 décembre 2020 • 16:00

8 novembre 2020

Dans le cadre de la deuxième édition des Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal, la Chaire du notariat a le plaisir d’annoncer la conférence de Me McShane Jones (avocat associé, Barsalou Lawson Rheault) portant sur la fiscalité immobilière transfrontalière. Notions de base en prix de transfert et sociétés étrangéres affiliées Prêts intersociétés Conformité, documentation ponctuelle et […] Lire la suite

Conférences Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal

Certificats de distribution et de décharge : Enjeux et solutions dans l’administration des successions

21 mars 2019 • 16h30

3200 rue Jean-Brillant | Local B-2245

3 mars 2019

La première conférence du cycle des Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal sera donnée par Me Diane Tsonos le 21 mars 2019. Suivie d’un cocktail. La conférencière exposera les règles en vertu de la législation fédérale et québécoise concernant les certificats de distribution et de décharge et les problèmes pratiques qu’ils créent pour les liquidateurs et les […] Lire la suite