Activités Collaborations Colloques
Colloque La mère
Description du colloque Ce colloque s’inscrit dans le prolongement de celui intitulé « Le père », tenu à l’Université de Corse Pasquale Paoli en novembre 2024. Ensemble, ces deux rencontres visent à interroger, de manière complémentaire et comparative, les figures parentales et les normes juridiques, sociales et institutionnelles qui les façonnent. Réunissant des conférencières et conférenciers provenant d’Europe, […] Lire la suite
Activités Conférences Conférences Lucie-Quesnel en droit fiscal
Le régime fiscal des fiducies : principes généraux et applications en entreprise
Résumé Cette conférence a pour objectif de présenter la fiducie axée sur la fiscalité, accompagnée d’un rappel de ses fondements juridiques. Elle débutera par un rappel de la définition et des caractéristiques essentielles de la fiducie en droit civil, afin d’en poser les fondements conceptuels. Les conférenciers aborderont ensuite les règles générales applicables à l’imposition […] Lire la suite