Diane Bruneau

Professeure associée à la Faculté de droit de l'Université de Montréal

Détentrice d’une maîtrise en fiscalité, Diane Bruneau est notaire et professeure-associée à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Jusqu’en 2013, elle était professeure titulaire et elle enseignait le droit fiscal et le droit de la fiducie. Elle a agi à titre co-directrice pour le programme de maîtrise en droit, option fiscalité offert conjointement avec l’école des HEC. Elle a été directrice du programme de diplôme de droit notarial de 1996 à 1998.

Diane Bruneau a travaillé en pratique privée dans une firme de notaires de 1998 à 2001. Elle a exercé essentiellement dans le domaine de la planification fiscale et successorale, des réorganisations d’entreprises et de la constitution d’organismes de bienfaisance.

La professeure Bruneau a participé aux travaux sur le bijuridisme canadien du ministère de la Justice fédéral en matière de fiducie. Chercheure au CDACI (Centre du droit des affaires et du commerce international), elle a été coorganisatrice d’un colloque international sur la concurrence fiscale en septembre 2007 et d’une Journée sur la fiscalité internationale en octobre 2012. Elle a été invitée par plusieurs organisations à titre de conférencière et a publiÉ de nombreux articles. Elle a présenté des séminaires dans le cadre de la formation continue Droit dans la cité. Elle est co-auteure du volume Les principes de l’imposition au Canada publié aux Éditions Wilson & Lafleur.

Me Bruneau a aussi participé à divers comités à la Chambre des notaires du Québec, notamment les comités de développement stratégique et de veille juridique.

Au niveau universitaire, elle a été membre du jury pour le concours de rédaction juridique de la Chaire du Notariat et Membre du Comité du programme de Diplôme de droit notarial.

Ce contenu a été mis à jour le 23 juillet 2017 à 20 h 20 min.